Mentions légales

Lire notre politique de confidentialité

Identification de l’éditeur du site
Société : LA BOUITTE
Adresse postale : HAMEAU DE SAINT MARCEL
SAINT MARTIN DE BELLEVILLE 73440
Téléphone : +33479089677
Adresse électronique (Courriel) : info@la-bouitte.com
SIRET : 52825411300012
Directeur de la publication, responsable légal : Mr MEILLEUR

En choisissant d’accéder au blog famillemeilleur.com.d-so-112057.3244-blog.wpd.api-and-you.com, vous acceptez, expressément et irrévocablement, les conditions ci-après.

Droits d’auteur – Copyright

Les éléments figurants sur le Blog sont susceptibles de relever de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement le droit de la propriété intellectuelle.
Notamment, mais non exclusivement, la structure générale du Blog, la mise en page, la charte graphique, les photographies, textes, y compris pour les documents téléchargeables, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, les logos, icônes et puces graphiques, les marques, et autres signes distinctifs, ainsi que toutes œuvres intégrées sur le Blog (les « Eléments ») sont la propriété de LA BOUITTE ou de tiers ayant autorisé LA BOUITTE à les utiliser. Ces Eléments, représentés ensemble ou séparément, sur le Blog sont susceptibles d’être protégés au titre du droit d’auteur, du droit des marques ou encore du droit des dessins et modèles déposés.

Toute reproduction et représentation totale ou partielle et toute utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différents Eléments qui le composent, sans l’autorisation expresse et préalable de LA BOUITTE, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.
Toutefois, les reproductions du Blog et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé conformément aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Cela exclut tout usage à titre collectif et/ou à des fins publicitaires et/ou commerciales.

Contenu du site

Malgré tout le soin apporté dans la réalisation du Blog et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. LA BOUITTE fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et à la véracité des renseignements contenus sur le Blog. Les Utilisateurs du Blog procéderont néanmoins à toutes vérifications utiles et doivent considérer que les données qui apparaissent sur le Blog sont ainsi fournies à titre d’information. Les informations et illustrations figurant sur le Blog n’ont donc pas de valeur contractuelle et n’engagent pas la responsabilité de LA BOUITTE vis-à-vis des Utilisateurs. Elles ne peuvent être utilisées pour contredire une quelconque disposition contractuelle existante ou à venir entre LA BOUITTE et l’Utilisateur.

LA BOUITTE se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Blog.

Accès au site

L’Utilisateur reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Blog.
Sous réserve des dispositions légales ou règlementaires applicables, LA BOUITTE ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant intervenir du fait de l’utilisation du Blog ou de son contenu (notamment de tout dommage impliquant l’équipement informatique de l’Utilisateur) ou de l’impossibilité d’utiliser le Blog temporairement ou définitivement, et plus généralement de tout évènement ayant un lien avec le Blog.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système, constituent un délit passible de sanctions pénales.

Liens Hypertextes

L’Utilisateur peut mettre en place un lien hypertexte pointant vers le Blog, sous réserve :
• d’être préalablement autorisé par le directeur de la publication du Blog ;
• de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du Blog ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais doivent être accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée ;
• de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé ;
• sauf accord préalable et contraire de LA BOUITTE, de ne pas utiliser ces liens hypertextes à des fins commerciales ou publicitaires.
Cette autorisation ne sera en aucun cas accordée à des sites Internet diffusant des informations à caractère notamment polémique, pornographique, xénophobe, et plus largement illicite ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Dans l’éventualité où LA BOUITTE publierait sur son Blog des liens hypertextes vers d’autres sites, elle ne pourrait être tenue responsable quant au contenu des sites proposés en liens.

Informations personnelles collectées sur le Blog

Toutes les données personnelles collectées sur le Blog, par quelque moyen que ce soit, sont destinées à l’usage exclusif de la société LA BOUITTE est en effet le responsable de traitement des données personnelles susceptibles d’être collectées sur le Blog famillemeilleur.com.d-so-112057.3244-blog.wpd.api-and-you.com
En aucun cas, vos données ne seront communiquées sans votre consentement préalable à une société tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits par email à info@la-bouitte.com ou, par courrier, à l’adresse postale suivante :
HAMEAU DE SAINT MARCEL
SAINT MARTIN DE BELLEVILLE 73440